Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zéco
Jean-Baptiste Thévard

Numéro de dépôt :
3797224
Date de dépôt :
13/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2021
Zéco de Jean-Baptiste Thévard

Présentation de la marque Zéco

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par Jean-Baptiste Thévard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zéco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Jean-Baptiste Thévard domicilié(e) 11 rue de Lutèce - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste Thévard domicilié(e) 11 rue de Lutèce - 45000 - Orléans - France.

La marque Zéco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéco est expirée depuis le 13 janvier 2021.

Jean-Baptiste Thévard a également déposé les autres marques suivantes : CERTIPAILLE , ACCORT-Paille


Jean-Baptiste Thévard - 11 rue de Lutèce - 45000 - Orléans - France


Jean-Baptiste Thévard - 11 rue de Lutèce - 45000 - Orléans - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.